La consultation du site internet Honotel.fr suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Les présentes conditions d’utilisation sont complétées par notre Politique de protection des données personnelles accessible sur l’adresse suivante : http://honotel.fr/wp-content/uploads/2017/08/politique-de-protection-des-donnees.pdf et Politique de protection de la vie privée accessible sur l’adresse suivante : http://honotel.fr/wp-content/uploads/2017/08/cookies-fr.pdf 

1 – Informations

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet Honotel.fr sont non contractuelles. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de Honotel.fr à l’égard de tout produit ou service :

– Honotel.fr décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
– Honotel.fr a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
– Honotel.fr n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Honotel.fr ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
– La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de Honotel.fr, ni celle de son hébergeur quant aux contenus proposés par les sites liés.
– Honotel décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de Honotel.fr.
– Honotel.fr décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

2 – Modifications

Honotel.fr se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 – Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site internet Honotel.fr et leurs droits d’auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie du site internet Honotel.fr ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite. Selon les règles du droit commun, Honotel.fr pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.

L’internaute ne peut communiquer un des produits, y compris tout ou partie du site internet Honotel.fr à des tiers même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée desdites données.

L’internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d’un site internet Honotel.fr et les données qu’ils contiennent (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé et ce, sous une forme quelconque, toutes données disponibles ou hébergées sur le site Honotel.fr.

L’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

4 – Contrefaçon

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Honotel.fr est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice à l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.